CHEMSCAN
Présentation de la marque CHEMSCAN
Déposée le 9 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) AES CHEMUNEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEMSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHEMSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEMSCAN est expirée depuis le 9 janvier 2022.
AES CHEMUNEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2000 n°2206705 - Publication au BOPI 2000-09-27
Inscription le 15 mars 2007 - Changement de dénomination n°450070 - Publication au BOPI 2007-03-15
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2011 n°2486310 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-08
Inscription le 17 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°567199 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17
Inscription le 24 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620926 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24